Subventions

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Sommaire

  1. Qu’est-ce qu’une subvention ?
  2. Quelles sont les conditions pour demander une subvention ?
  3. Puis-je bénéficier de plusieurs subventions par an ?
  4. Comment faire ma demande pour un traitement rapide et efficace ?
  1. Qu’est-ce qu’une subvention ?

    Une subvention est un montant alloué par le COS pour certaines prestations (loisirs, culture, sport, détente…) dont le prestataire est laissé au choix de l’agent. Par exemple la subvention « Billetterie » permet à un agent ouvrant-droit de bénéficier d’un remboursement à posteriori de ses achats de places de spectacles, de musées, de parcs à thème qu’il aura acheté lui-même.

  2. Quelles sont les conditions pour demander une subvention ?

    En fonction des subventions proposées par le COS, des conditions d’accès sont indiquées sur la description en ligne. Montant de la subvention, bénéficiaire, type de prestataire… Les conditions peuvent être de nature différente pour chaque subvention.

  3. Puis-je bénéficier de plusieurs subventions par an ?

    Chaque subvention proposée par le COS peut être demandée séparément et se cumuler. Un plafond par an et par agent est indiqué pour chaque subvention. Tant que ce plafond n’est pas atteint, chaque agent peut faire une nouvelle demande.

    Exemple : La subvention lecture en 2022 prend en charge 50% d’un abonnement. Elle est plafonnée à 40€ par an et par agent. Si je demande la prise en charge d’un abonnement à 30€, la subvention sera de 50% de 30€ = 15 €. Il me restera encore 40€ - 15€ = 25 € de subvention lecture pour cette année.

  4. Comment faire ma demande pour un traitement rapide et efficace ?

    Le COS s’inscrit dans une démarche « zéro papier », et incite les agents à faire leurs demandes de subventions via le site. Pour chaque subvention, les conditions d’attribution et les pièces justificatives sont indiquées sur la description. Suivez attentivement les recommandations de pièces justificatives à envoyer pour être sûr d’être rapidement pris en charge.

    Un seul principe de base à respecter : toujours envoyer des factures et justificatifs nomminatifs.